Conformité après commercialisation

Que faire si une plateforme demande une preuve de caractère non médical ?

Identifiez d’abord le SKU, le modèle, la page et l’allégation visés. Fournissez un ensemble cohérent avec le produit réellement vendu plutôt qu’un seul résultat d’une autre version.

Lors d’une mise en ligne, d’un contrôle ou d’une plainte, une plateforme peut demander une « preuve que le produit n’est pas médical ». Cette expression commerciale ne correspond pas toujours à un document légal unique.

1. Clarifier la question

Le problème peut être le nom, les allégations, la catégorie, une licence absente ou une plainte. Obtenir la notification complète et identifier SKU, modèle, page et période de vente. Ne pas réduire tout à « un certificat manquant ».

2. Dossier produit

  • Identité de l’entreprise et du fabricant.
  • Photos et identification du modèle vendu.
  • Notice et paramètres essentiels.
  • Résultat de classification ou explication professionnelle.
  • Essais et qualité.
  • Destination et allégations.
  • Différences de modèles et cohérence de version.

3. Résultat correspondant au SKU

Une pièce à main ajoutée, un niveau supérieur, une App modifiée ou un autre modèle peut rendre l’ancien résultat inapplicable. Comparer chaque fonction de la page à la définition évaluée.

4. Corriger les allégations

Si le problème vient de traitement, réparation, inflammation, douleur ou rééducation, téléverser un résultat sans corriger la page ne suffit pas. Examiner directs, questions, scripts du service client et distributeurs.

5. Fichier permanent par SKU

Conserver modèle, sortie, notice, essais, base de classification, version de page et historique de contrôle. Examiner toute nouvelle fonction avant publication.

Les exigences de plateforme évoluent. Suivre la notification précise, conserver les échanges et faire correspondre les preuves au produit vendu.
Cet article fournit des informations générales de conformité et ne remplace pas l’évaluation formelle d’un produit. Les réglementations, catalogues de classification, lignes directrices et pratiques d’application peuvent évoluer ; chaque projet doit s’appuyer sur les règles alors en vigueur, le produit réel et les documents formels.
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